Editeur
Osons Changer
Anne-Sophie Barreau
17, rue des Darielles
85180 Les Sables d’Olonne – Vendée
Téléphone : 06.15.64.25.03
Email : asbarreau@osons-changer.fr
SIRET : 89336094100015
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond
Design & développement du site
Osons Changer
17 rue des Darielles
85180 Les Sables d’Olonne – Vendée
Droit d’auteur du domaine
Osons Changer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Osons Changer.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Hébergement
http://www.godaddy.com
Siège social
2155 E. GoDaddy Way
Tempe, AZ 85284 USA
Téléphone : +33 09 75 18 70 39
Numéro de fax : (480) 624-2546
Adresse email : HQ@godaddy.com
Limitations de responsabilité
Osons Changer ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.osons-changer.fr.
Osons Changer décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.osons-changer.fr.
Osons Changer s’engage à sécuriser au mieux le site www.osons-changer.fr. Cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Osons Changer se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Osons Changer se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Confidentialité
Cookies
Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraine aucune restriction concernant l’accès au contenu.
Confidentialité des données
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.
Communication de vos données personnelles à des tiers
Nous ne vendons, ni ne louons ni ne communiquons gratuitement à des tiers les informations vous concernant.
Modification de vos informations
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site http://www.osons-changer.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez-nous un message à asbarreau@osons-changer.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.osons-changer.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.